Arrêtés
Port de Caen-Ouistreham : Réglementation temporaire de la circulation et du trafic piétonnier – abords est du pont Jaune et terre-plein central des écluses
Dans le cadre de marquage au sol effectué pour les travaux de réhabilitation de l'écluse Ouest.
Port de Caen-Ouistreham : réglementation sur le chemin de halage de Ranville à Sallenelles
Port de Cherbourg : limites administratives du port
Arrêté fixant les limites administratives du port de Cherbourg
Port de Caen-Ouistreham : limites administratives du port
Arrêté fixant les limites administratives du port de Caen-Ouistreham